BUDGET PRIMITIF 2024 - RESEAUX ET MOBILITE Assemblée : Conseil Departemental Date : 18/12/2023 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ADOPTION DU RÈGLEMENT DE LA VOIRIE DÉPARTEMENTALE DE LA COLLECTIVITE EUROPÉENNE ALSACE Assemblée : Conseil Departemental Date : 18/12/2023 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
POLITIQUE DE GESTION DES OUVRAGES D'ART APPARTENANT À DES TIERS EN PASSAGE SUPÉRIEUR DU RÉSEAU ROUTIER DÉPARTEMENTAL ET CONVENTION TYPE Assemblée : Conseil Departemental Date : 18/12/2023 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTION TYPE DE RÉCUPÉRATION DU FONDS DE COMPENSATION DE LA TVA AU TITRE DES OPÉRATIONS D'INVESTISSEMENT À RÉALISER PAR LES COLLECTIVITÉS LOCALES SUR LE DOMAINE PUBLIC ROUTIER DÉPARTEMENTAL Assemblée : Conseil Departemental Date : 13/11/2023 Rapporteur : Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
POLITIQUE DU FAUCHAGE DES BORDS DE ROUTES DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE Assemblée : Conseil Departemental Date : 19/06/2023 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SCHÉMA DIRECTEUR DES ITINÉRAIRES CYCLABLES ET POLITIQUE D'ENTRETIEN Assemblée : Conseil Departemental Date : 19/06/2023 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
BUDGET PRIMITIF 2023 : RESEAUX ET MOBILITES Assemblée : Conseil Departemental Date : 06/02/2023 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace